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14 mars 2024

Les délibérations

Titre Date de publication Lien
1 - compte de gestion 2023 de la commune 27/06/2025 13:12:05 Télécharger le document
2 - approbation du compte administratif 2023 27/06/2025 13:12:57 Télécharger le document
Compte Administratif 2023 - présentation synthétique 18/03/2024 10:46:47 Télécharger le document
Compte Administratif 2023 27/06/2025 13:13:46 Télécharger le document
3 - affectation des résultats de l'exercice 2023 de la commune 27/06/2025 13:14:29 Télécharger le document
4 - vote des taux d'imposition 2024 de la commune 27/06/2025 13:16:16 Télécharger le document
5 - vote du budget primitif 2024 27/06/2025 13:17:00 Télécharger le document
Budget Primitif 2024 - présentation synthétique 18/03/2024 10:47:21 Télécharger le document
Budget Primitif 2024 27/06/2025 13:17:50 Télécharger le document
6 - révision autorisation de programme n°2022-01 - construction d'un groupe scolaire 27/06/2025 13:18:15 Télécharger le document
7 - autorisation de programme n°2024-01 - aménagement des rues Bouillargues et Farelle 27/06/2025 13:26:47 Télécharger le document
8 - création d'une maison de santé communale à Garons - approbation de l'enveloppe du plan de financement prévisionnels et demande de subvention 27/06/2025 13:27:37 Télécharger le document
9 - création d'une maison santé communale à Garons - approbation de l'enveloppe du plan de financement prévisionnel et demande de fonds de concours à Nîmes Métropole 27/06/2025 13:28:42 Télécharger le document
10 - avis sur le projet de Plan de Mobilité de Nîmes Métropole 27/06/2025 13:29:52 Télécharger le document
11 - autorisation à signer la convention avec la direction numérique - DN - commune à Nîmes Métropole et à la commune de Garons - école numérique nouvelle brique 27/06/2025 13:30:28 Télécharger le document
12 - école numérique - demande de fonds de concours à la communauté d'agglomération de Nîmes Métropole 27/06/2025 13:31:47 Télécharger le document
14 - convention de location de la licence IV propriété de la commune 27/06/2025 13:32:43 Télécharger le document
15 - répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles primaires et maternelle 27/06/2025 13:33:52 Télécharger le document
16 - actualisation du règlement intérieur cadre des services périscolaires et de loisirs 27/06/2025 13:34:32 Télécharger le document
16 - annexe 27/06/2025 13:35:10 Télécharger le document
17 - subventions exceptionnelles accordées aux associations dans le cadre d'un projet 27/06/2025 13:35:30 Télécharger le document