8 février 2024

Les délibérations

Titre	Date de publication	Lien
0 - débat d'orientation budgétaire 2024	27/06/2025 13:40:58	Télécharger le document
0 - annexe	27/06/2025 13:41:25	Télécharger le document
1 - rapport annuel 2022 - membres assemblée spéciale - SPL Agate	27/06/2025 13:41:40	Télécharger le document
1 - annexe	14/08/2025 04:01:18	Télécharger le document
2 - attribution subvention façade	27/06/2025 13:42:30	Télécharger le document
3 - attribution subvention façade	27/06/2025 13:42:50	Télécharger le document
4 - convention avec le SMEG - collecte et valorisation des actions éligibles aux certificats d'économie d'énergie	27/06/2025 13:43:08	Télécharger le document
5 - convention de groupement pour le passeport été 2024	27/06/2025 13:43:54	Télécharger le document
6 - règlement intérieur de la médiathèque Saint-Exupéry	27/06/2025 13:45:24	Télécharger le document
7 - autorisation de procéder au désherbage et convention avec Ammaréal - médiathèque Saint-Exupéry	27/06/2025 13:45:56	Télécharger le document
8 - autorisation d'engagement de dépenses d'investissement avant vote budget 2024 - acquisition d'un véhicule	27/06/2025 13:46:33	Télécharger le document