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16 octobre 2025

Les délibérations

Titre Date de publication Lien
1 - rue des Alizés - dissimulation réseaux secs - tranche 1 20/10/2025 07:12:30 Télécharger le document
2 - rue des Alizés - dissimulation réseaux secs - tranche 2 20/10/2025 07:13:07 Télécharger le document
3 - rue Pierre Dumas - dissimulation réseaux secs 20/10/2025 07:13:51 Télécharger le document
4 - rénovation de l'éclairage public - approbation de l'enveloppe du plan de financement prévisionnel et demande de fonds de concours à Nîmes Métropole 20/10/2025 07:18:07 Télécharger le document
5 - prise en considération du projet d'aménagement du secteur d'extension au nord de la ZAC Carrière des Amoureux et délimitation du périmètre des terrains affectés 20/10/2025 07:19:18 Télécharger le document
6 - ZAC Carrière des Amoureux - approbation du compte rendu annuel à la collectivité 2024 20/10/2025 07:20:33 Télécharger le document
6 - annexe 20/10/2025 07:21:49 Télécharger le document
7 - rapport d'activités 2024 de Nîmes Métropole 20/10/2025 07:22:16 Télécharger le document
7 - annexe 20/10/2025 07:22:41 Télécharger le document
8 - cession partie parcelle communale cadastrée AM322 - société Grand Delta 20/10/2025 09:40:45 Télécharger le document
9 - ZAC Carrière des Amoureux - autorisation de signer l'acte portant rétrocession par la SPL AGATE de la parcelle AM139 - lots 49 à 56 20/10/2025 09:20:28 Télécharger le document
10 - autorisation donnée au Maire - signature convention de servitude ENEDIS pour occupation des parcelles AK18 et 106 annule et remplace délibération DE202504_05 20/10/2025 07:33:54 Télécharger le document
11 - dénomination d'une nouvelle voie - rue Jacques Flory 20/10/2025 07:35:01 Télécharger le document
12 - ZAC Carrière des Amoureux - classement dans le domaine communal des voies et espaces communs 20/10/2025 07:35:30 Télécharger le document
13 - opération de mise en valeur des façades - demande de subvention complémentaire 20/10/2025 09:11:08 Télécharger le document
14 - modification du tableau des effectifs - création et suppression d'emplois 20/10/2025 07:39:13 Télécharger le document
15 - protection sociale complémentaire - adhésion au contrat collectif à adhésion obligatoire santé proposé par le Centre de Gestion du Gard 20/10/2025 07:39:54 Télécharger le document
16 - adhésion au contrat groupe assurance statutaire proposé par le Centre de Gestion du Gard 20/10/2025 07:40:51 Télécharger le document
17 - vidéoprotection - lancement des études 20/10/2025 07:52:27 Télécharger le document
18 - redevance - occupation provisoire domaine public communal - chantiers travaux ouvrages réseaux de transport et de distribution - électricité et gaz - modification 20/10/2025 07:52:51 Télécharger le document
19 - mise à disposition pour la société AD VALORES de la salle Joseph Pigeyre - redevance d'occupation 20/10/2025 07:54:01 Télécharger le document
20 - subventions annuelles de fonctionnement aux associations et au CCAS au titre de l'année 2025 20/10/2025 07:54:48 Télécharger le document
21 - subventions exceptionnelles accordées aux associations dans le cadre d'un projet 20/10/2025 07:56:30 Télécharger le document
22 - convention pluriannuelle d'objectifs USG 20/10/2025 07:57:06 Télécharger le document
23 - convention pluriannuelle d'objectifs Tennis Club de Garons 20/10/2025 07:57:31 Télécharger le document