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28 janvier 2025

Les délibérations

Titre Date de publication Lien
0 - Débat d'Orientation Budgétaire 2025 23/01/2026 10:03:54 Télécharger le document
0 - annexe 23/01/2026 10:04:28 Télécharger le document
1 - révision autorisation de programme n°2024-01 - aménagement rues de Bouillargues et de la Farelle 17/06/2025 07:39:43 Télécharger le document
2 - aménagement rues de Bouillargues et de la Farelle - approbation et demande de subvention au Conseil Départemental 17/06/2025 07:41:08 Télécharger le document
3 - aménagement rues de Bouillargues et de la Farelle - approbation et demande de fonds de concours à Nîmes Métropole 17/06/2025 07:42:08 Télécharger le document
4 - adhésion à l'association Communes Solidaires SRU 17/06/2025 07:43:06 Télécharger le document
5 -autorisation donnée au Maire de signer une convention de servitude avec ENEDIS pour le passage de câble électrique sous la parcelle AK88 17/06/2025 07:43:41 Télécharger le document
6 - autorisation à signer à l'avenant n°3 à la convention cadre de fonctionnement du dispositif Conseil en Energie Partagée avec Nîmes Métropole 17/06/2025 07:44:51 Télécharger le document
7 - contrat d'assurance contre les risques statutaires - délégation au Centre de Gestion du Gard 17/06/2025 07:45:58 Télécharger le document
8 - adhésion au dispositif Passeport Eté 2025 17/06/2025 07:47:25 Télécharger le document
9 - subventions exceptionnelles accordées aux associations dans le cadre d'un projet 17/06/2025 07:47:49 Télécharger le document
10 - répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles primaires et maternelles 17/06/2025 07:48:28 Télécharger le document