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5 juin 2026

Les délibérations

Titre Date de publication Lien
0 - PV de désignation des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des Sénateurs 09/06/2026 06:55:59 Télécharger le document
feuille de proclamation 09/06/2026 06:56:57 Télécharger le document
listes des candidats 09/06/2026 06:57:43 Télécharger le document
1 - cession de la parcelle cadastrée AM139 à la société SMB Promotion 09/06/2026 06:59:27 Télécharger le document
1 - annexe 09/06/2026 07:00:04 Télécharger le document
2 - institution de la taxe sur la vacance des locaux d'habitation 09/06/2026 07:00:27 Télécharger le document
3 - suppression de la zone d'aménagement concertée ZAC Carrière des Amoureux 09/06/2026 07:01:00 Télécharger le document
4 - cession de la licence IV propriété de la commune au profit de la Brasserie des Garonnais 09/06/2026 07:01:31 Télécharger le document
5 - école numérique - demande de fonds de concours à la communauté d'agglomération Nîmes Métropole pour le groupe scolaire Jean Monnet et Francis Soirat - maternelle 09/06/2026 07:02:14 Télécharger le document
6 - convention avec l'association des parents d'élèves Francis Soirat pour un local de stockage 09/06/2026 07:03:24 Télécharger le document
7 - convention de mise à disposition des arènes Emile Trazic dans le cadre du festival du cinéma 2026 09/06/2026 07:04:12 Télécharger le document
8 - convention vendredis de l'agglo et pestacles de l'agglo - 2027 09/06/2026 07:04:58 Télécharger le document
9 - désignation d'un représentant de la commune à l'assemblée générale de BRL 09/06/2026 07:05:30 Télécharger le document
10 - convention 2026 de stérilisation et d'identification des chats libres sauvages 09/06/2026 07:06:09 Télécharger le document