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31 mars 2026

Les délibérations

Titre Date de publication Lien
1 - délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire 17/06/2025 07:55:52 Télécharger le document
2 - réglement intérieur du Conseil Municipal 01/04/2026 09:48:09 Télécharger le document
3 - approbation du réglement budgétaire et financier de la commune de Garons 01/04/2026 09:48:32 Télécharger le document
3 - annexe 01/04/2026 09:49:08 Télécharger le document
4 - composition des commissions permanentes du Conseil Municipal 23/04/2026 13:07:47 Télécharger le document
5 - élection des délégués au syndicat d'électricité du Gard - Territoire d'Energie 01/04/2026 09:49:48 Télécharger le document
6 - élection des membres de la commission d'appel d'offres et de la commission de délégation de service public 01/04/2026 09:50:34 Télécharger le document
7 - élection d'un membre de la commission d'appel d'offres communale appelé à siéger à la commission d'appel d'offres dans le cadre d'un groupement de commandes 01/04/2026 09:51:27 Télécharger le document
8 - élection des membres du CCAS 01/04/2026 09:52:45 Télécharger le document
9 - désignation des délégués à la commission consultative de l'environnement de l'aérodrome Nîmes - Garons CCE 01/04/2026 09:53:10 Télécharger le document
10 - désignation d'un représentant à la commission locale d'évaluation des charges transférées de la communauté d'agglomération de Nïmes Métropole - CLECT 01/04/2026 09:53:54 Télécharger le document
11 - désignation d'un délégué au CNAS 01/04/2026 09:54:57 Télécharger le document
12 - désignation des délégués à la commission de suivi du site - centre éco-traitement interrégional de Pichegu 01/04/2026 09:55:19 Télécharger le document
13 - désignation d'un représentant à l'agence d'urbanisme et de développement des régions nîmoises et alésiennes 01/04/2026 09:56:08 Télécharger le document
14 - désignation d'un représentant de la commune à la SPL AGATE 01/04/2026 09:56:57 Télécharger le document
15 - désignation d'un représentant de la commune au conseil d'administration de BRL 01/04/2026 09:57:32 Télécharger le document
16 - désignation d'un conseiller municipal chargé des questions de défense 01/04/2026 09:58:09 Télécharger le document
17 - désignation des élus au conseil d'administration du comité de jumelage 01/04/2026 09:58:39 Télécharger le document
18 - désignation du correspondant de la commune auprès du conseil d'architecture d'urbanisme et de l'environnement - CAUE 01/04/2026 09:59:09 Télécharger le document
19 - désignation des délégués à l'association des communes et collectivités forestières du Gard 01/04/2026 10:00:03 Télécharger le document
20 - renouvellement des membres de la commission communale des impôts directs 03/04/2026 09:22:03 Télécharger le document
21 - délibération cadre relative au droit de formation des élus 01/04/2026 10:01:34 Télécharger le document
22 - convention de mise à disposition de la salle des fêtes dans le cadre du Nîmes Métropole Jazz Festival 01/04/2026 10:02:04 Télécharger le document
23 - approbation de la convention de partenariat pour l'organisation la programmation et la mise en oeuvre des traditions taurines 2026 01/04/2026 10:03:00 Télécharger le document