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10 février 2026

Les délibérations

Titre Date de publication Lien
1 - Compte Financier Unique 2025 de la commune 26/02/2026 14:02:42 Télécharger le document
1 - présentation synthétique 26/02/2026 14:03:29 Télécharger le document
1 - Compte Financier Unique 2025 26/02/2026 14:04:22 Télécharger le document
2 - affectation des résultats de l'exercice 2025 de la commune 18/02/2026 09:24:03 Télécharger le document
3 - vote des taux d'impositon 2026 de la commune 17/02/2026 08:13:44 Télécharger le document
4 - vote du budget primitif 2026 de la commune 18/02/2026 09:24:58 Télécharger le document
4 - présentation synthétique 18/02/2026 09:32:19 Télécharger le document
4 - budget primitif 2026 18/02/2026 09:33:21 Télécharger le document
5 - approbation de la concession d'aménagement pour l'opération - Carrière des Amoureux 2 - à la Société Publique Locale Agate 17/02/2026 08:14:19 Télécharger le document
5 - annexe 17/02/2026 08:15:17 Télécharger le document
6 - répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles élémentaires et maternelles 17/02/2026 08:15:57 Télécharger le document
7 - revalorisation de la dotation aux frais de fournitures scolaires des écoles de Garons 17/02/2026 08:16:40 Télécharger le document
8 - revalorisation de la subvention versée aux écoles pour les activités pédagogiques et les classes de découverte sorties scolaires 17/02/2026 08:17:23 Télécharger le document
9 - présentation du rapport d'activité 2025 du Conseil de Développement de Nîmes Métropole 17/02/2026 08:18:26 Télécharger le document
9 - annexe 17/02/2026 08:19:06 Télécharger le document
10 - rue des Alizés - dissimulation des réseaux secs - tranche 1 17/02/2026 08:19:23 Télécharger le document
11 - rue des Alizés - dissimulation des réseaux secs - tranche 2 17/02/2026 08:21:02 Télécharger le document
12 - rue Pierre Dumas - dissimulation des réseaux secs 17/02/2026 08:19:57 Télécharger le document
13 - cession d'une partie de la parcelle communale cadastrée AM322 à la société Grand Delta Habitat - précision sur le régime de la TVA 17/02/2026 08:21:43 Télécharger le document
14 - subventions annuelles de fonctionnement aux associations et au CCAS au titre de l'année 2026 17/02/2026 08:22:42 Télécharger le document
15 - subvention exceptionnelle à l'AMSL dans le cadre d'un projet 17/02/2026 08:23:26 Télécharger le document