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11 février 2025 (19)

Les délibérations

Titre Date de publication Lien
1 - délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire 17/06/2025 07:55:52 Télécharger le document
2 - règlement intérieur du Conseil Municipal 17/06/2025 07:56:40 Télécharger le document
3 - composition des commissions permanentes du Conseil Municipal 17/06/2025 07:57:11 Télécharger le document
4 - élection des délégués au SIVU Vistre Buffalon 17/06/2025 07:57:41 Télécharger le document
5 - élection des délégués au SMEG - Territoire d'Energie 17/06/2025 07:58:16 Télécharger le document
6 - élection des membres de la commission d'appel d'offres et de la commission de délégation de service public 04/08/2025 02:45:21 Télécharger le document
7 - élection d'un membre de la commission d'appel d'offres appelé à siéger à la CAO dans le cadre d'un groupement de commandes 17/06/2025 08:00:46 Télécharger le document
8 - élection des membres du centre communal d'action sociale - CCAS 17/06/2025 08:02:03 Télécharger le document
9 - désignation des délégués à la commission consultative de l'environnement de l'aérodrome Nîmes Garons - CCE 17/06/2025 08:02:48 Télécharger le document
10 - désignation d'un représentant à la commission locale d'évaluation des charges transférées de Nîmes Métropole - CLECT 17/06/2025 08:03:44 Télécharger le document
11 - désignation d'un délégué au comité national d'action sociale - CNAS 17/06/2025 08:05:27 Télécharger le document
12 - désignation des délégués à la commission de suivi du site de Bellegarde 17/06/2025 08:06:04 Télécharger le document
13 - désignation d'un représentant à l'Agence d'Urbanisme et de Développement des Régions Nîmoise et Alésienne - AU 17/06/2025 08:06:45 Télécharger le document
14 - désignation d'un représentant de la commune à la société publique locale - SPL 17/06/2025 08:07:45 Télécharger le document
15 - désignation d'un représentant de la commune au conseil d'administration de BRL 14/08/2025 03:56:53 Télécharger le document
16 - désignation d'un conseiller municipal chargé des questions de défense 04/08/2025 02:48:27 Télécharger le document
17 - désignation des élus au conseil d'administration du comité de jumelage 04/08/2025 03:16:49 Télécharger le document
18 - désignation du correspondant de la commune après du CAUE 17/06/2025 08:10:46 Télécharger le document
19 - désignation des délégués à la commission de suivi du site - centre d'éco-traitement interrégional de Pichegu 17/06/2025 08:11:17 Télécharger le document
20 - indemnités de fonction du maire et des adjoints 17/06/2025 08:20:37 Télécharger le document