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14 novembre 2024

Les délibérations

Titre Date de publication Lien
1 - avis sur la demande d'autorisation pour la création de l'usine Virbac Nutrition 17/06/2025 14:29:56 Télécharger le document
2 - décision modificative n°1 du budget 2024 17/06/2025 14:30:41 Télécharger le document
Décision Modificative n°1 17/06/2025 14:33:35 Télécharger le document
3 - autorisation d'engagement de dépenses d'investissement avant le vote du budget 2025 17/06/2025 14:32:32 Télécharger le document
4 - admission en non valeur 14/08/2025 05:21:48 Télécharger le document
5 - révision de l'autorisation de programme n°2024-01 - aménagement des rues de Bouillargues et de la Farelle 17/06/2025 14:34:49 Télécharger le document
6 - aménagement des rues de Bouillargues et de la Farelle - approbation enveloppe - plan de financement - demande de subvention au Conseil Départemental 17/06/2025 14:36:45 Télécharger le document
7 - aménagement des rues de Bouillargues et de la Farelle - approbation de l'enveloppe - plan de financement prévisionnel - demande de fonds de concours à Nîmes Métropole 17/06/2025 14:37:57 Télécharger le document
8 - rues de bouillargues et de la Farelle - dissimulation des réseaux secs - fils nus 17/06/2025 14:39:29 Télécharger le document
9 - convention - réalisation de prestations de services entre Nîmes Métropole et la commune de Garons - gestion de l'entretien des fossés et des bassins de rétention 17/06/2025 14:40:19 Télécharger le document
10 - ZAC Carrière des Amoureux - cession à l'euro symbolique des voiries et espaces communs 17/06/2025 14:41:39 Télécharger le document
11 - ZAC Carrière des Amoureux - classement dans le domaine communal des voies et espaces communs 17/06/2025 14:43:13 Télécharger le document
12 - ZAC Carrière des Amoureux - approbation du compte rendu annuel à la collectivité locale 2023 17/06/2025 14:44:05 Télécharger le document
13 - approbation du rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols sur la commune de Garons 17/06/2025 14:44:47 Télécharger le document
14 - extension d'une voie publique - dénomination et classement dans le domaine privé communal du chemin de Spirel 17/06/2025 14:45:33 Télécharger le document
15 - dénomination d'une impasse dans la zone économique de Galicante 17/06/2025 14:46:50 Télécharger le document
16 - rapport d'activités 2023 de Nîmes Métropole 17/06/2025 14:47:26 Télécharger le document
17 - occupation du domaine public - exonération fête votive et revivre 17/06/2025 14:49:36 Télécharger le document
18 - cimetière communal - instauration d'un tarif pour les concessions une place 17/06/2025 14:50:14 Télécharger le document
19 - mise en place du régime indemnitaire de la filière Police Municipale - instauration de l'indemnité spéciale de fonction et d'engagement 17/06/2025 14:50:56 Télécharger le document
20 - modification du tableau des effectifs - création et suppression d'emplois 17/06/2025 14:52:03 Télécharger le document
21 - nouvelle convention avec le Centre de Gestion - service paie à façon 17/06/2025 14:53:08 Télécharger le document
22 - protection sociale complémentaire - choix de la labellisation pour la prévoyance maintien de salaire et détermination de la participation 17/06/2025 14:53:45 Télécharger le document
23 - subventions annuelles de fonctionnement aux associations et au CCAS au titre de l'année 2024 17/06/2025 14:55:37 Télécharger le document
24 - subventions exceptionnelles accordées aux associations dans le cadre d'un projet 17/06/2025 14:56:24 Télécharger le document
25 - rapport - actions entreprises suite aux observations formulées par la chambre régionale des comptes pour la SAEML BRL Holding et de sa filiaire BRL Exploitation 17/06/2025 14:58:19 Télécharger le document
26 - acquisition de parcelles pour la création du chemin rural Spirel 17/06/2025 14:59:24 Télécharger le document