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16 juillet 2026

Les délibérations

Titre Date de publication Lien
1 - présentation du Plan Communal de Sauvegarde 17/07/2026 09:46:51 Télécharger le document
2 - convention visant à la maîtrise des biens vacants et sans maître 17/07/2026 09:47:17 Télécharger le document
3 - signature convention cadre de fonctionnement de la Direction Numérique commune à Nîmes Métropole et à la commune de Garons - vidéoprotection - nouvelle brique 17/07/2026 09:47:54 Télécharger le document
4 - autorisation à signer la convention cadre de fonctionnement du Centre Inter Urbain de Vidéoprotection de Nîmes Métropole 17/07/2026 09:49:12 Télécharger le document
5 - autorisation à signer la convention d'adhésion à la centrale d'achat du Syndicat Mixte Ouvert Val d'Oise Numérique 17/07/2026 09:52:33 Télécharger le document
6 - désignation du représentant de la commune au Syndicat Ouvert Val d'Oise Numérique 17/07/2026 09:53:27 Télécharger le document
7 - vidéoprotection - demande de fonds de concours à la Communauté d'Agglomération de Nîmes Métropole 17/07/2026 09:54:06 Télécharger le document
8 - modificafion du tableau des effectifs 17/07/2026 09:55:32 Télécharger le document
9 - désignation d'un référent déontologue pour les élus de la commune 17/07/2026 12:05:15 Télécharger le document
10 - approbation du projet de Convention Territoriale Globale 2027-2031 17/07/2026 12:05:46 Télécharger le document
10 - annexe 17/07/2026 12:06:20 Télécharger le document
11 - approbation du règlement intérieur cadre des services périscolaires et de loisirs 17/07/2026 12:06:38 Télécharger le document
12 - approbation de la convention avec le Club Taurin le Mistral et la Brasserie des Garonnais pour l'organisation du Revivre 2026 17/07/2026 12:07:14 Télécharger le document
13 - subventions exceptionnelles accordées aux associations dans le cadre d'un projet - Club Taurin le Mistral 17/07/2026 12:08:15 Télécharger le document
14 - subventions exceptionnelles accordées aux associations dans le cadre d'un projet - OCCE Francis Soirat 17/07/2026 12:09:03 Télécharger le document
15 - concession GRDF - compte rendu annuel 2025 17/07/2026 12:09:47 Télécharger le document