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17 juin 2025

Les délibérations

Titre Date de publication Lien
1 - révision générale du Plan Local d'Urbanisme - bilan de la concertation 20/06/2025 09:54:54 Télécharger le document
2 - révision générale du Plan Local d'Urbanisme - arrêt du projet de PLU 20/06/2025 12:43:06 Télécharger le document
3 - ZAC Carrière des Amoureux - avenant n°4 avec la SPL Agate portant prorogation de la concession d'aménagement jusqu'au 10 décembre 2025 20/06/2025 09:56:15 Télécharger le document
4 - approbation de la convention de dissolution du SIVU du Vistre Buffalon 20/06/2025 09:57:41 Télécharger le document
5 - mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage confiée à la SPL Agate dans le cadre du projet de création d'un espace d'arts martiaux DOJO 20/06/2025 09:58:27 Télécharger le document
6 - opération de mise en valeur des façades - attribution de subvention 23/06/2025 07:14:02 Télécharger le document
7 - opération de mise en valeur des façades - attribution de subvention 23/06/2025 07:14:44 Télécharger le document
8 - indemnité de régisseur de la régie de recettes des droits de place 20/06/2025 10:03:43 Télécharger le document
9 - concession GRDF - compte rendu annuel 2024 20/06/2025 10:04:33 Télécharger le document
10 - fixation du nombre et de la répartition des sièges de l'organe délibérant de la communauté d'agglomération Nîmes Métropole 20/06/2025 13:12:13 Télécharger le document
11 - dénomination de la salle des fêtes 20/06/2025 13:13:08 Télécharger le document
12 - modification de la convention avec le club taurin pour l'organisation de la fête votive 20/06/2025 13:13:37 Télécharger le document
13 - subvention annuelle de fonctionnement à l'association de parents d'élèves du groupe scolaire Jean Monnet 20/06/2025 13:14:53 Télécharger le document
14 - construction d'un groupe scolaire à Garons - actualisation de la demande de subvention à l'Etat - tranche 3 - restaurant scolaire 20/06/2025 13:16:18 Télécharger le document
15 - école numérique - demande de fonds de concours à la communauté d'agglomération Nîmes Métropole pour le groupe scolaire Jean Monnet - élémentaire 20/06/2025 13:18:52 Télécharger le document
16 - modification des statuts du Syndicat Mixte d'Electricité du Gard 20/06/2025 13:20:00 Télécharger le document