Partager

18 juin 2024

Les délibérations

Titre Date de publication Lien
1 - construction groupe scolaire - actualisation de la demande de subvention à l'Etat - tranche 2 - école maternelle 24/06/2025 09:13:10 Télécharger le document
2 - offre de concours de BRL - création chemin rural Spirel 24/06/2025 09:14:07 Télécharger le document
3 - acquisition parcelles création chemin Spirel - délibération ajournée 24/06/2025 09:14:37 Télécharger le document
4 - convention de reversement d'une fraction de la taxe d'aménagement à Nîmes Métropole 24/06/2025 09:15:20 Télécharger le document
5 - rues de Bouillargues et de la Farelle - dissimulation des réseaux secs - fils nus 24/06/2025 09:16:37 Télécharger le document
6 - désaffectation de l'école Saint-Exupéry 24/06/2025 09:17:20 Télécharger le document
7 - adhésion à l'association Communes Solidaires SRU 24/06/2025 09:17:44 Télécharger le document
8 - ZAC Carrière des Amoureux - avenant n°3 SPL Agate - prorogation concession d'aménagement jusqu'au 10 juin 2025 24/06/2025 09:19:17 Télécharger le document
9 - présentation du Plan Communal de Sauvegarde 27/06/2025 12:59:30 Télécharger le document
10 - opération de mise en valeur des façades - attribution de subvention 27/06/2025 13:01:38 Télécharger le document
11 - modification du tableau des effectifs 27/06/2025 13:02:13 Télécharger le document
12 - adhésion groupement de commandes pour achat et valorisation d'énergies - fournitures - services - travaux en matière d'efficacité énergétique 27/06/2025 13:04:34 Télécharger le document
13 - approbation convention avec Nîmes Métropole pour les manifestations taurines 2024 27/06/2025 13:04:48 Télécharger le document
14 - convention de mise à disposition de la salle des fêtes pour le Nîmes Métropole Jazz Festival 2024 27/06/2025 13:05:31 Télécharger le document
15 - concession GRDF - CRAC 2023 27/06/2025 13:07:32 Télécharger le document
15 - présentation synthétique 27/06/2025 13:08:21 Télécharger le document
16 - application du régime indemnitaire RIFSEEP au cadre des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles 27/06/2025 13:10:12 Télécharger le document